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Lettre d’information n°235 d’INERIS, mises à jour REACH & CLP

La nouvelle lettre d’information n°235 publiée par l’INERIS revient sur une décision majeure de la Cour de justice de l’Union européenne concernant le dioxyde de titane (TiO₂).

La CJUE a confirmé l’annulation de la classification du TiO₂ sous forme de poudre (particules ≤ 10 µm) comme substance cancérogène par inhalation, telle qu’elle avait été introduite par le règlement (UE) 2020/217. Cette décision entraîne la suppression de cette classification de l’Annexe VI du règlement CLP, marquant un tournant pour les industriels utilisateurs de TiO₂ dans leurs formulations.

Ce rappel souligne l’importance de suivre en continu l’évolution réglementaire, car ces décisions ont un impact direct sur l’étiquetage, la gestion des risques et la conformité des produits.

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Depuis plus de 60 ans, le LEREM est une association à but non lucratif reconnue pour son expertise indépendante dans la recherche et le contrôle des emballages métalliques. Référence technique en France, en Europe et bien au-delà, le LEREM collabore activement avec des instances comme Metal Packaging Europe (MPE), le Comité Français des Aérosols (CFA), la Fédération Européenne des Aérosols (FEA) ou encore l’European Industrial Packaging Association (EIPA). Ensemble, nous contribuons à l’élaboration et à l’évolution des normes techniques pour garantir la qualité et la sécurité des emballages.

L’aérosol est l’un de nos domaines de spécialisation historiques. Depuis près de 30 ans, le LEREM participe au Stage aux Métiers de l’Aérosol (SMA), notamment avec un module dédié à la compatibilité contenant-contenu. Depuis quatre ans, le LEREM accueille deux fois par an la journée de travaux pratiques dans ses locaux. Ce stage de quatre jours, alliant théorie et pratique, rassemble ingénieurs et techniciens souhaitant approfondir leurs compétences et développer leur réseau professionnel.

La journée pratique est un moment privilégié : les participants découvrent concrètement toutes les étapes de fabrication d’un aérosol — du contrôle qualité à l’épreuve d’étanchéité, en passant par le conditionnement et les tests réglementaires. Les stagiaires fabriquent leur propre générateur d’aérosol et abordent les problèmes techniques rencontrés dans leur pratique. Ces sessions, riches et interactives, sont toujours très appréciés : chacun repart avec son aérosol, mais surtout avec de nouvelles connaissances et une meilleure compréhension pour résoudre, sous un nouvel angle, les questions restées ouvertes. Ouvert à tous les acteurs du secteur, le LEREM met son expertise indépendante au service de l’analyse des causes racines, de la résolution de problèmes de qualité ou de conformité, et de l’accompagnement technique sur mesure — un partenaire de confiance pour répondre aux enjeux critiques liés aux emballages métalliques et, en particulier, des générateurs d’aérosol.

Lettre d’information n°234 d’INERIS, mises à jour REACH & CLP

L’INERIS a publié sa lettre d’information n°234, apportant des mises à jour importantes concernant la réglementation des substances chimiques dans l’Union européenne. Ces évolutions concernent directement les industriels, en particulier ceux du secteur de l’emballage métallique.

Voici les principaux points à retenir :

Nouvelles restrictions sur le DMAC et le NEP

Deux solvants, le DMAC (N,N-diméthylacétamide) et le NEP (N-Éthyl-2-pyrrolidone), font désormais l’objet de restrictions renforcées en raison de leurs propriétés reprotoxiques. Ces substances peuvent impacter la formulation de revêtements, colles et encres utilisés dans les processus de fabrication et de conditionnement.

Mise à jour de la liste des SVHC

Trois nouvelles substances ont été ajoutées à la liste des SVHC (Substances of Very High Concern). Cela entraîne de nouvelles obligations de déclaration, de traçabilité et d’information dans la chaîne d’approvisionnement.

Vers une restriction des PFAS

Une évaluation européenne est en cours en vue de restreindre l’usage des PFAS (substances per- et polyfluoroalkylées), couramment utilisées pour leurs propriétés antiadhésives et résistantes. Cela pourrait avoir des conséquences importantes pour certains revêtements de surfaces métalliques et emballages spéciaux.

Cette publication rappelle l’importance pour les acteurs de l’industrie de rester à jour sur les évolutions réglementaires et de vérifier régulièrement la conformité des matières premières et procédés.

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🔎 Le LEREM recrute son/sa futur(e) Directeur(trice)
📍 Basé à Montataire (60), à 30 min de Paris en train
📆 Prise de poste : février 2026 – Candidatures jusqu’au 31 octobre 2025

Le LEREM est un laboratoire indépendant de référence dans le domaine des emballages métalliques, notamment pour les aérosols et le transport de matières dangereuses.

Nous recherchons un(e) professionnel(le) expérimenté(e), issu(e) de l’industrie de l’emballage (idéalement des aérosols), doté(e) d’une solide culture technique, d’un bon relationnel, et prêt(e) à piloter une petite équipe impliquée.

📄 Vous trouverez tous les détails ci-dessous.
📧 Candidatures à envoyer à : f.flecheux@lerem.org

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L’assemblée générale du LEREM a eu lieu le 20 Juin 2025

Vendredi dernier, le LEREM a tenu son Assemblée Générale annuelle, un moment clé pour faire le bilan d’une année 2024 exceptionnelle à tous les niveaux : activité, sécurité, résultats et engagements.

📊 Quelques faits marquants en 2024

• Un chiffre d’affaire record, atteignant un niveau jamais égalé
• Une croissance spectaculaire de l’activité de granulométrie
• 0 accidents de travail, une année exemplaire en matière de sécurité
• Renouvellement de notre certification ISO 9001, avec extension au domaine des analyses chimiques des matériaux d’emballage  en contact avec les denrées alimentaires et les cosmétiques
• Reconnaissance en tant que laboratoire de recherche grâce à notre accréditation CIR pour les années 2023, 2024 et 2025
• Re-lancement des travaux de recherche avec le nouveau projet PHENIX qui a déjà porté ses fruits à travers la publication d’un nouvel article scientifique. L’article, intitulé « Hazard assessment of fenozan, a released non-intentionnaly added substance from polyester-based can coating » apporte une contribution majeure à l’avancement des connaissances sur le NIAS; une avancée à laquelle notre laboratoire, le LEREM a fièrement contribué

💬 Côté clients

Nos retours témoignent de l’engagement et de l’exigence d’une équipe de seulement 4 personnes au service de toute une filière.

• 75 % se déclarent très satisfaits, 25 % satisfait
• 100 % sont prêts à nous confier de nouveaux projets

Un immense merci à toute l’équipe pour son implication continue, ainsi qu’à nos partenaires, et merci à nos clients pour leur confiance renouvelée. Pour plus d’informations sur nos actualités et nos évènements, retrouvez nous sur notre page LinkedIn :

Connaissez-vous Thomas Young ?

Scientifique prolifique et polymathe, médecin de formation, il est à l’origine de la définition du module d’Young, qui permet de caractériser la déformation élastique d’un matériau en fonction de la contrainte qui lui est appliquée. Il a été également le premier à décrire le phénomène d’accommodation qui permet à l’œil humain de voir net à différentes distances en modifiant la courbure du cristallin.

Égyptologue reconnu, il a apporté une contribution majeure à la lecture des hiéroglyphes, avant leur déchiffrage complet par Champollion en 1822.

Une autre de ces réalisations majeures, qui nous amène au sujet d’aujourd’hui, est la découverte de la diffraction de la lumière au travers de fentes, ce qui lui a permis, en observant les franges d’interférence, d’en déduire la nature ondulatoire de la lumière.

La diffraction utilisée dans le cadre de la mesure de taille de particules aérosols en suspension dans l’air, repose sur l’utilisation d’un laser hélium-néon à 633 nm (cf. figure ci-dessous). Une première lentille permet de diriger un faisceau parallèle et cohérent en direction des particules pulvérisées. Le faisceau ainsi diffracté est recueilli sur un détecteur au moyen d’une seconde lentille. L’intensité et l’espacement des franges d’interférences permet de déterminer l’angle de diffraction des particules, lui-même caractéristique de la taille de ces particules.

Le LEREM propose, au moyen d’un granulomètre laser de référence sur la mesure de taille de particules en suspension dans l’air, un granulomètre Malvern Spraytec SP2000, de déterminer la distribution en taille de particules, suivant le modèle de Fraunhofer, de générateurs d’aérosols (gaz comprimés et liquéfiés) et de flacons-pompes, en conformité avec la norme sur l’analyse granulométrique ISO 13320 : 2020.

Les principaux résultats caractéristiques de la distribution en taille sont le diamètre médian Dv(50), le diamètre moyen volumique D[4][3], les percentiles Dv(10) et Dv(90), ainsi que la fraction respirable %V < 10 µm, nécessaire dans la cadre des validations toxicologiques.

Les applications sont nombreuses et vont de la vérification de la qualité du spray aérosol (produits cosmétiques & de nettoyage) à l’évaluation de la conformité réglementaire (produits pharmaceutiques & agriculture).

La PPWR, nouvelle réglementation européenne sur les emballages et les déchets d’emballages est sur le point d’être adoptée. Proposée en novembre 2022, elle devrait obtenir une approbation formelle d’ici fin 2024.

Les objectifs de la PPWR

Cette réglementation vise à réduire les déchets d’emballages, à encourager la recyclabilité, et à fixer des objectifs obligatoires de recyclage. Les États membres devront garantir la collecte de 90 % des contenants de boissons en métal et autres matériaux d’une capacité allant jusqu’à trois litres d’ici 2029. Les objectifs plus larges incluent une réduction de 15 % des déchets d’emballages d’ici 2040 et une augmentation de l’utilisation de matériaux recyclés à hauteur de 30 % dans certains types d’emballages. L’objectif global est de réduire l’utilisation des emballages à usage unique et non recyclables, imposant notamment une réduction de 20 % des emballages en plastique d’ici 2040.

L’importance des emballages métalliques

Les emballages métalliques, tels que l’aluminium et l’acier, ont la particularité d’être recyclables indéfiniment sans perte de qualité, ce qui leur confère un avantage significatif en matière de durabilité. En Europe, 76 % des emballages métalliques sont déjà recyclés, et les canettes en aluminium affichent un taux de recyclage de 73%. Cette haute performance de recyclage permet de réduire la consommation d’énergie, avec des économies pouvant atteindre 95 % par rapport à la production de nouveaux matériaux, ce qui en fait une option particulièrement favorable pour les objectifs de durabilité de l’UE.

En plus du PPWR, le Pacte vert pour l’Europe et son objectif de neutralité climatique d’ici 2050 incitent à la transition vers des matériaux plus durables. Le Plan d’Action pour une Économie Circulaire met également l’accent sur la conception de produits recyclables et réutilisables, offrant une opportunité supplémentaire pour l’innovation dans le domaine des emballages métalliques. Par ailleurs, la réglementation sur les matériaux en contact avec les aliments est en cours de révision pour éliminer les substances nocives telles que le Bisphénol A (BPA), renforçant ainsi l’intérêt des matériaux facilement conformes à ces nouvelles exigences.

Le rôle du laboratoire LEREM dans l’innovation des emballages métalliques

Depuis plus de 60 ans, le Laboratoire LEREM collabore étroitement avec l’industrie des emballages métalliques, en menant des recherches sur les matériaux, les processus et les interactions entre les emballages et les produits qu’ils contiennent. Aujourd’hui, en plus de son expertise historique, le LEREM a élargi son champ de certification ISO 9001 et propose désormais un soutien dans l’analyse chimique des matériaux d’emballage et revêtements destinés à entrer en contact avec des produits alimentaires et cosmétiques. Le LEREM apporte une expertise essentielle pour aider l’industrie à s’adapter aux évolutions réglementaires et à améliorer la qualité et la durabilité des emballages métalliques. Grâce à ces innovations, les emballages métalliques restent une solution sûre, durable et économiquement viable pour l’avenir.

Pour plus d’informations sur LEREM, visitez notre site officiel et notre page LinkedIn.

Voici un résumé de la lettre d’information REACH – CLP – POP n°226 du service national d’assistance réglementaire publiée en Septembre 2024 et repartagée par le LEREM. Le document complet est disponible à la fin de cet article.

À la une

MISE À JOUR DE L’ANNEXE XVII – PUBLICATION DE LA RESTRICTION SUR LES PFHXA

La restriction concernant la fabrication, l’utilisation et la mise sur le marché de l’acide undécafluorohexanoïque (PFHxA), ses sels et substances apparentées au PFHxA vient d’être publiée au journal officiel par le règlement 2024/2462.

Actualités

 REACH

RESTRICTIONS

Appel à contributions

Les Pays-Bas ont lancé un appel à contributions dans le cadre d’une enquête sur la nécessité d’éventuelles mesures réglementaires supplémentaires sur la présence non intentionnelle de fibres d’amiante dans des articles, des matériaux, des minéraux et des mélanges. Plus précisément, l’objectif de cet appel est de recueillir des informations sur :

• La présence non intentionnelle d’amiante dans les minéraux et produits naturels ;
• L’exposition humaine potentielle par inhalation aux fibres d’amiante provenant de ces produits, et
• Les risques associés pour la santé humaine qui ne sont pas suffisamment contrôlés.

Plus d’informations ici

ÉVALUATION DES SUBSTANCES

CoRAP – Une nouvelle conclusion publiée

Une nouvelle conclusion a été publiée concernant la substance suivante inscrite sur la liste du plan d’action communautaire (CoRAP) :

• La N-methylaniline (CE 202-870-9 ; CAS 100-61-8), inscrite en 2019 pour plusieurs suspicions, notamment de cancérogénicité et mutagénicité, évaluée par la Pologne. Le caractère cancérogène et mutagène a été confirmé basé sur la considération des relations structure-activité des substances analogues de l’aniline ; il est proposé de gérer ce caractère par une mise à jour de la classification harmonisée

 CLP

CLASSIFICATION ET ETIQUETAGE HARMONISES (CLH)

Consultations publiques

Plusieurs consultations publiques concernant la classification et l’étiquetage harmonisés sont en cours, elles concernent les substances suivantes :

Jusqu’au 11/10/24

• Chlorophacinone (ISO) ; 2-[(4-chlorophényl)(phényl)acétyl]-1H-indène-1,3(2H)-dione (CE : 223-003-0 ; CAS : 3691-35-8)
• Fluroxypyr-meptyle (ISO) ; acétate de [(4-amino-3,5-dichloro-6-fluoropyridin-2-yl)oxy]1-méthylheptyl (CE : 279-752-9 ; CAS : 81406-37-3)
• Peroxyde d’hydrogène …% (CE : 231-765-0 ; CAS : 7722-84-1)

Jusqu’au 18/10/24

• 4-hydroxy-4-méthylpentan-2-one ; diacétone-alcool (CE : 204-626-7 ; CAS : 123-42-2)
• Propionate de 8-méthyldécan-2-yl ; propanoate de 8-méthyldécan-2-yl propanoate (CE : – ; CAS : 81931-28-4)

Jusqu’au 25/10/24

• Hydrogénophosphonate de choline – (CE : – ; CAS : 947138-30-9)

Agenda

 CLP

RAPPEL : JOURNEE D’INFORMATION SUR LA REVISION DE CLP

Date : Lundi 2 décembre 2024

Le règlement n° 1272/2008 « CLP » sur la classification, l’étiquetage et l’emballage des substances chimiques et leurs mélanges va évoluer. Une révision est attendue d’ici la fin de l’année 2024.

la Direction générale du travail en collaboration avec la Direction générale de la santé, le helpdesk CLP et les autres administrations et institutions impliquées dans la mise en œuvre du règlement, organisent le lundi 2 décembre 2024, une journée d’information dans les locaux du Ministère du travail, de la santé et des solidarités sur le site de Duquesne, à Paris.

Plusieurs sujets seront abordés : améliorer l’effectivité de la classification, les règles de classification pour les substances contenant plus d’un constituant (More than One Constituant Substance – MOCS) ; améliorer la communication sur les dangers, la notification de la composition des produits chimiques aux centres antipoison, les nouvelles classes de dangers.

Inscriptions ici.

Lettre d’information

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La spectroscopie d’impédance électrochimique (SIE) est une technique de caractérisation des systèmes électrochimiques.

Le principe de cette technique consiste à appliquer un signal sinusoïdal de faible amplitude au système électrochimique et d’en mesurer la réponse à différentes fréquences.

Dans le cas de la spectroscopie d’impédance électrochimique appliqué aux générateurs d’aérosols, la méthode de test consiste à mettre en contact le revêtement ou vernis (contenant) avec le produit qui servira d’électrolyte (contenu).

Le test repose sur l’application d’un faible potentiel alternatif en entrée, au moyen d’une électrode de référence (RE) et d’une contre électrode (CE) reliées à un potentiostat* et la mesure du courant de sortie, entre l’électrode de référence et l’électrode de travail (WE), qui permettra de calculer l’impédance (résistance en courant alternatif). Dans ce cas, c’est le boîtier aérosol métallique (ou un récipient, bouteille métallique) qui constitue l’électrode de travail.

Afin de pouvoir mesurer un courant de sortie, il est nécessaire que le produit – l’électrolyte – dispose d’une conductivité minimum. Cette mesure est réalisée à différentes fréquences pendant le test, typiquement entre 100 mHz et 100 kHz.

Le modèle physique utilisé pour quantifier la réponse du revêtement vis-à-vis du produit, l’électrolyte, est un modèle RLC : résistance, induction, capacité (cf. figure ci-dessous). Pour quantifier la qualité du revêtement utilisé, nous nous intéressons aux valeurs de résistance et de capacité et à leurs évolutions dans le temps. Dans ce but, plusieurs mesures sont réalisées à intervalles réguliers, sur une période d’un mois, pour permettre de caractériser la stabilité du revêtement à un contact prolongé avec le produit.

La spectroscopie d’impédance électrochimique est une technique qui permet une première évaluation rapide et fiable de la compatibilité d’un revêtement vis-à-vis d’un produit donné. Cette méthode est complémentaire des essais d’entreposage pour l’évaluation de la compatibilité contenant-contenu, dans la mesure où il n’est pas possible d’évaluer la compatibilité en phase gazeuse avec cette technique.

C’est une méthode efficace pour comparer différents vernis entre eux et anticiper plus rapidement les incompatibilités. Grâce au potentiostat* de dernière génération, dont est équipé le LEREM, il est possible de mesurer de très faibles signaux (courants) de sortie, ce qui permet d’obtenir une réponse avec des valeurs de résistance et de capacité même avec des formulations très peu conductrices.

* Potentiostat : appareil qui permet de générer et de mesurer des signaux électriques avec des électrodes pour des études électrochimiques

Les études électrochimiques comprennent d’autres techniques comme les mesures de taux d’étain sur les tôles en fer-blanc ainsi que les mesures de courant de corrosion par ampérométrie. Ces études feront l’objet d’un prochain article.